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Le système fiscal amélioré par la blockchain ?


Il y a un bourdonnement croissant autour de blockchain et de son potentiel à transformer le business. Mais que pourrait-elle faire pour le monde de l'impôt ? PwC a réuni quelques-uns des principaux spécialistes de la blockchain du Royaume-Uni avec des spécialistes de la fiscalité du secteur privé et du secteur public afin d'en explorer les avantages.






Blockchain : les avantages

Les atouts principaux de la blockchain signifient qu'elle a un potentiel important d'utilisation en fiscalité :
- Transparence : la blockchain fournit la provenance, la traçabilité et la transparence des transactions ;
- Contrôle : l'accès aux réseaux autorisés est réservé aux utilisateurs identifiés ;
- Sécurité : le registre numérique ne peut être modifié ni altéré une fois les données saisies. La fraude est moins probable et plus facile à repérer ;
- Informations en temps réel : lorsque l'information est mise à jour, elle est mise à jour pour tous les membres du réseau en même temps.

Blockchain: principales constatations
- Alors que la blockchain n'est pas le remède pour le système fiscal, elle pourrait être appliquée dans un certain nombre de domaines afin de réduire le fardeau administratif et de percevoir la taxe à moindre coût, contribuant ainsi à réduire l'écart fiscal ;
- La blockchain pourrait réduire les coûts et ajouter de la valeur au sein d'une entreprise, entre les entreprises, entre les entreprises et les consommateurs, et entre les entreprises et les gouvernements ;
- Il est nécessaire d'expérimenter et de faire preuve de courage pour essayer différentes applications.

Données et transparence

Un défi constant pour les fonctions fiscales est d'accéder à la gamme complète d'informations provenant de l'ensemble de leur entreprise qui pourraient être pertinentes à la fiscalité. Les organisations ont maintenant la capacité de recueillir et de rassembler d'énormes quantités de données, mais la fonction fiscale est rarement impliquée dans ce processus. En conséquence, les fonctions fiscales peuvent être consultées trop tard sur les questions et les décisions qui ont des incidences fiscales.

Vérification des prix de transfert

La blockchain convient aux transactions et pourrait être appliquée aux taxes, comme la TVA, la retenue à la source, les droits de timbre et les taxes sur les primes d'assurance. La technologie pourrait également aider avec les prix de transfert. Par exemple, pourrait-elle codifier les jugements qui ont été réalisés lors de l'établissement de la répartition des bénéfices entre les différentes parties d'une entreprise ? Il a été convenu qu'il n'y avait rien pour empêcher que ce soit fait d'un point de vue technologique.

La blockchain pourrait entièrement transformer le système fiscal ?

La blockchain a émergé à un moment où beaucoup dans le monde fiscal envisagent si le système fiscal actuel - qui a été conçu pour les jours où les biens physiques ont été échangés, achetés et vendus - est encore adapté à l'objectif dans l'ère moderne, numérique.
La montée de l'économie de partage, le business numérique et les nouveaux modèles d'affaires ont entrainé beaucoup de gens à penser à nouveau au sujet du système fiscal.
Est-il toujours logique pour les autorités fiscales de percevoir la taxe comme ils l'ont toujours fait dans le passé ?
Dans un monde axé sur les transactions, le régime fiscal devrait-il s'adapter ?
Mais où est la valeur créée, et comment devrait-elle être imposée ?

Blockchain, erreur et fraude

la blockchain rend la fraude et les erreurs beaucoup plus faciles à détecter car le système fournit des informations claires et transparentes sur les transactions et les éléments du réseau. Cela pourrait être particulièrement utile pour suivre si et où la TVA a été payée et, ce faisant, de réduire la fraude à la TVA.
La blockchain pourrait également contribuer à entrainer un changement de comportement en raison des risques et des conséquences de la non-conformité. Il est plus probable que vous soyez pris et à jamais exclus du réseau blockchain. De cette façon, il est probable que la blockchain pourrait, dans une certaine mesure, aider à réduire l'écart fiscal.

Article rédigé d'après le rapport de PwC : "How blockchain technology could improve the tax system".

Crédit image : ©Thomas Bartel DDC by ESIEA
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Monday, February 20th 2017
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